Articles
Décisions de l'assemblée et arrêtés du président
Consultez et téléchargez les décisions des séances de l’assemblée plénière et la commission permanente et les arrêtés pris par le président.
Sommaire
Les délibérations des séances plénières
Les 183 conseillers régionaux se réunissent a minima quatre fois par an en séance plénière. Ils examinent alors le budget ainsi que les programmes d’intervention qui leur sont soumis.
Pour accéder aux relevés de décision des séances plénières, rendez-vous sur la séance plénière concernée.
Les délibérations de la commission permanente
La commission permanente met en œuvre les décisions prises en assemblée plénière. Elle décide de la répartition des financements votés par l’assemblée plénière.
Pour accéder aux relevés de décision des commissions permanentes, rendez-vous sur la commission permanente concernée.
Accéder à la plateforme des délibérations
L'ensemble des décisions et recueils du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine sont numérisés et accessible sur sa plateforme en ligne.
Accéder à la plateforme des arrêtés
L’ensemble des arrêtés pris depuis le 1er juillet 2022 par le Président du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine sont numérisés et accessibles sur sa plateforme en ligne.
