Séances plénières

Séance plénière du 1er février 2016

Modifié le lundi 1 février 2016

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Les élus régionaux se sont réunis en séance plénière, lundi 1er février 2016 à l’Hôtel de Région à Bordeaux.
12 dossiers ont été adoptés à cette occasion dont les inscriptions budgétaires 2016 et le fonctionnement du Conseil régional.

Hôtel de Région Nouvelle-Aquitaine
Crédit photo SRB

Sommaire

  • Modalités de vote du budget régional
  • Règlement budgétaire et financier
  • Inscriptions budgétaires 2016
  • Désaffectation d’autorisations de programme et d’engagement du programme opérationnel 2014-2020 de Poitou-Charentes
  • Fonctionnement du Conseil régional : Commissions
  • Fonctionnement du Conseil régional : Représentation du Conseil régional au sein des organismes
  • Représentation aux instances et organisation matérielle et technique des élections professionnelles
  • Tableau des emplois : emplois fonctionnels
  • Tableau des emplois : créations – emplois de Collaborateurs de Cabinet.
  • Fonctionnement du Conseil régional : Indemnités des conseillers régionaux et des membres du CESER
  • Dispositif visant à faciliter l’exercice du mandat des élus régionaux et des membres du CESER
  • Fonctionnement du Conseil régional : Délégations de l’assemblée plénière à la commission permanente – suite

Revoir la séance plénière du 1 février 2016

Téléchargez les documents de la plénière du 1 février 2016

  1. Télécharger Télécharger le relevé de décisions de la séance plénière du 1 février 2016 (format PDF - 214.95 Ko)

  2. Télécharger Téléchargez le procès verbal de la séance plénière du 1 février 2016 (format PDF - 786.89 Ko)