Séance plénière du 15 et 16 juin 2026

Ordre du jour

• Discours d’introduction du Président et Propos liminaires des présidents de groupes
• Approbation du Procès-Verbal de la Séance précédente
• 1a à 1c.  Compte de gestion 2025
  Budget principal
  Budget annexe "fonds européens Poitou-Charentes po 2014-2020"
  Budget annexe "service public local production d’énergie photovoltaïque
• 2a à 2c.  Compte administratif 2025
  Budget principal
  Budget annexe "fonds européens Poitou-Charentes po 2014-2020" 
  Budget annexe "service public local production d’énergie photovoltaïque
• 3a à 3c. Affectation du résultat de l’exercice 2025
  Budget principal
  Budget annexe "fonds européens Poitou-Charentes po 2014-2020 »
  Budget annexe "service public local production d’énergie photovoltaïque"
• 4a à 4c. Budget supplémentaire 2026
  Budget principal
  Budget annexe "fonds européens Poitou-Charentes po 2014-2020"
  Budget annexe "service public local production d’énergie photovoltaïque"
• 5. Clôture du Budget Annexe "Service public local production d'énergie photovoltaïque"
• 6. Rapport d'activité 2025
• 7. Les énergies renouvelables, un enjeu industriel au service du pouvoir d’achat et de la souveraineté ; des projets citoyens au cœur des territoires ; et un partenariat avec EDF pour accélérer l’électrification
• 8. Avenant à la convention Pluriannuelle de Partenariat 2025-2027 entre la Région Nouvelle-Aquitaine et l’ARP-NA (Association Régionale des Fédérations Départementales de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de Nouvelle-Aquitaine)
• 9. Protocole d'accord en vue de la création d'une foncière viticole
• 10. Accord Régional de Coopération sur l’Enseignement Supérieur, la Recherche et le transfert de technologie en Région Nouvelle-Aquitaine - 2026-2031
• 11. Programme de mobilité des chercheurs Fulbright-Région Nouvelle-Aquitaine - Convention de partenariat 2027-2031
• 12. Actualisation de la liste des Campus des métiers labellisés "Talents et Territoires de Nouvelle-Aquitaine" TTNA
• 13. Déploiement des Contrats d'Objectifs et de Moyens entre la Région et 4 Campus labellisés "Talents et Territoires de Nouvelle-Aquitaine"
• 14.  Avenant n°2 à l'accord de consortium pour accompagner le développement du Campus des Métiers et des Qualifications du Numérique pour la Formation Professionnelle 4.0 Excellence en Nouvelle-Aquitaine
• 15. Communication : Rapport spécial sur les conditions d'exercice du mandat confié par la Région Nouvelle-Aquitaine aux Sociétés d’Economie Mixte, délégataires de maitrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux publics – Exercice 2025
• 16. Convention portant création de la Fondation abritée VBHI - avenant n°2
• 17. Sécurisation des parcours de formation dans le secteur sanitaire et social : modification de règlements d'intervention
• 18. Sécurisation des parcours de formation professionnelle : modification des règlements d’intervention
• 19. Fonds de soutien aux Initiatives Territoriales de Formation et d’Emploi en Nouvelle-Aquitaine : règlement d'intervention ?
• 20. Partenariat régional pour les compétences de la filière Textile, Habillement, Cuir et Chaussures
• 21. Société Nouvelle-Aquitaine Participations (SNAP) : rapport annuel 2025 et modification des statuts
• 22. Participation de la Région Nouvelle-Aquitaine au projet européen « FLOODS&DROUGHTS – GenAI for PA »
• 23. Tableau des emplois
• 24. Cadre d'application des Eco-socio-conditionnalités dans le domaine de la Culture et du Patrimoine
• 25. Conventions Pluriannuelles d'Objectifs dans le domaine de la Culture et du Patrimoine
• 26. Port de Bayonne - transfert de l'activité plaisance à la Communauté d'Agglomération Pays Basque (CAPB)
• 27. Port de Bayonne - Transfert de la route départementale RD85E à la Région
• 28. Augmentation du capital de la SPIIT détenu par la région Centre-Val de Loire
• 29. Mobilité locale - Avenant au Contrat Opérationnel de Mobilité Vézère-Auvézère et avenants conventionnels sur des services délégués
• 30. Transport des scolaires dans les trains régionaux sur le périmètre des autorités organisatrices de la mobilité (AOM)
• 31. Délégation de compétence accordée par la Région Nouvelle Aquitaine à la Communauté d'Agglomération du Libournais (CALI) pour assurer la desserte de la commune de Néac
• 32. Avenant au Contrat d'Obligation de Service Public (COSP) de la Régie Régionale de Transport des Landes (RRTL)
• 33. Mise à jour du Contrat d'Obligation de Service Public de la Société Publique Locale Trans-Landes pour l'exécution de services de transports à la demande
• 34. Avenant n°1 à la Convention de transfert de la compétence Transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Nord