Séance plénière des 26 et 27 juin 2017

Approbation du procès verbal de la séance précédente

1. Fonctionnement du Conseil Régional : remplacement au sein de la Commission Permanente
   Intervenant : Alain Rousset
2. Comptes administratifs et compte de gestion 2016
   Budget Principal et Budgets Annexes « Agence Régionale de l’Innovation », « Fonds Européens », « Régie Cinéma », « Service Public Local - Production d’Énergie Photovoltaïque ».
   Commissions n° 1 et toutes les commissions par secteurs concernés
   Intervenante : Andréa Brouille
3. Affectation du résultat
   Commission n° 1
   Intervenante : Andréa Brouille
4. Rapport d'Activité 2016 Nouvelle-Aquitaine
   Commissions n° 1 et toutes les commissions par secteurs concernés
   Intervenante : Andréa Brouille
5. Rapport annuel pour les aides et régimes d'aides économiques – Bilan 2016
   Commission N° 3
   Intervenant : Bernard Uthurry
6. Budget Supplémentaire 2017
   Commission n° 1 et toutes les commissions par secteurs concernés
   Intervenante : Andréa Brouille
7. Plan d'actions pour l'orientation, la formation et l'emploi en Nouvelle-Aquitaine
   Commissions n° 2 et n°9
   Intervenants : Jean-Louis Nembrini et Catherine Veyssy
8.  Communication sur l'Apprentissage en Nouvelle-Aquitaine - Point d’étape de la mise en œuvre
   Commission N° 9
   Intervenante : Catherine Veyssy
9. Soutien à l'enseignement supérieur : ouverture d'une première année commune aux études de santé (PACES) à Pau
   Commissions N° 5, N°8, N°9
   Intervenante : Françoise Jeanson
10. 10a Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Charente.
    10b Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Charente-Maritime.
    10c Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Corrèze
    10d Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Creuse.
    10e Convention relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Dordogne.
    10f  Conventions relatives au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Gironde et à la gare routière de Libourne
    10g Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département des Landes
    10h Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département du Lot et Garonne.
    10i Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département des Pyrénées-Atlantiques.
    10j Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département des Deux-Sèvres
    10k Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Vienne.
    10l Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Haute-Vienne
    Commission n° 4
    Intervenant : Renaud Lagrave
11. 11a  Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département de la Charente à la région Nouvelle-Aquitaine 
    11b    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département de la Charente-Maritime à la région Nouvelle-Aquitaine
    11c    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département de la Corrèze à la région Nouvelle-Aquitaine
    11d    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département de la Creuse à la région Nouvelle-Aquitaine
    11e    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département de la Dordogne à la région Nouvelle-Aquitaine
    11f    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département de la Gironde à la région Nouvelle-Aquitaine
    11g    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département des Landes à la région Nouvelle-Aquitaine
    11h    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département du Lot et Garonne à la région Nouvelle-Aquitaine
    11i    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département des Pyrénées Atlantiques à la région Nouvelle-Aquitaine
    11j    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département des Deux-Sèvres à la région Nouvelle-Aquitaine
    11k    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département de la Vienne à la région Nouvelle-Aquitaine
    11l    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département de la Haute-Vienne à la région Nouvelle-Aquitaine
    Commission n° 1 et n°4
    Intervenant : Renaud Lagrave
12. Attribution des indemnités d’astreinte aux agents transférés, à titre définitif, des services transports routiers non urbains et transports scolaires des départements 16, 17, 19, 23, 24, 33, 40, 47, 64, 79, 86, 87 à la Région Nouvelle-Aquitaine
    Commission n° 1 et n°4
    Intervenant : Renaud Lagrave
13. 13a    Reprise de la régie départementale de transports de la Haute-Vienne.
    13b    Reprise de la régie départementale de transports des Landes
    Commission n° 4
    Intervenant : Renaud Lagrave
14. Intégration de la Société Publique Locale Translandes dans le cadre d'un pacte d'actionnaires.
    Commission n° 4
    Intervenant : Renaud Lagrave
15. Tarification des transports régionaux Ter : Phase 3 de l'harmonisation des tarifs
    Commission n° 4
    Intervenant : Renaud Lagrave
16. Spectacle vivant - Grands organismes nationaux - conventions pluriannuelles d'objectifs CCN et CNAREP
    Commission n° 7
    Intervenante : Nathalie Lanzi
17. Règlement d'intervention / Aide au programme d'activité des structures de production audiovisuelle et cinématographique de Nouvelle-Aquitaine
    Commission n°7
    Intervenant : Eric Correia
18. Convention de coopération pour le cinéma et l'image animée 2017-2019 entre l'Etat (DRAC), le Centre National du Cinéma et de l'Image Animée (CNC), la Région Nouvelle-Aquitaine et les départements de la Charente, de la Charente-Maritime, de la Dordogne, des Landes et du Lot et Garonne
    Commission n°7
    Intervenant : Eric Correia
19. Coopération transfrontalière : Mise à jour des statuts et de la convention Inter-administrative portant création du Consorcio de la Communauté de Travail des Pyrénées (CTP) - année 2017
    Commission n°5
    Intervenante : Isabelle Boudineau
20. Politique régionale en faveur du sport - règlement d'intervention
    Commission n°7 Intervenante : Nathalie Lanzi
21. Règlement d'intervention en matière de solidarité et de lutte contre les discriminations
    Commission n°7 Intervenante : Naïma Charaï
22. Vie quotidienne et Actions Educatives : règlement d'intervention "Aide à la préparation de l'examen du permis de conduire B" 
    Commissions n° 2, n°7 et n°9 Intervenants : Jean-Louis Nembrini et Nathalie Lanzi
23. CPER AQUITAINE 2015-2020 - Volet Enseignement supérieur, recherche et innovation - Opérations sous maîtrise d'ouvrage de collectivités territoriales
    Commissions n° 8 Intervenant : Gérard Blanchard
24. Opération Campus : Entrée de Bordeaux Métropole au capital de la SAS Société de Réalisation Immobilière et d'Aménagement de l'Université de Bordeaux
    Commissions n° 8 Intervenant : Gérard Blanchard
25. Luttons contre le gaspillage alimentaire : un plan d'actions global avec les lycées
    Commissions n° 2 Intervenants  : Jean-Louis Nembrini et Soraya Ammouche-Milhiet
26. Fusion des lycées Georges Leygues et Louis Couffignal à Villeneuve-sur-Lot
    Commissions n° 2 Intervenant : Jean-Louis Nembrini
27. Communication : rapport spécial sur les conditions d'exercice du mandat confié par le Conseil Régional d'Aquitaine aux Sociétés d'Economie Mixte pour la réalisation des travaux - Exercice 2016
    Commissions n° 2 Intervenant : Jean-Louis Nembrini
28. Logement des jeunes en formation et des étudiants -  Innovation
    Commission n°7 Intervenante : Anne Gérard
29. Logement Jeunes - Convention de partenariat entre Action Logement (ex 1 % Logement) et la Région Nouvelle-Aquitaine
    Commission n° 7 Intervenante : Anne Gérard
30. Communication relative à la mise en œuvre des recommandations de l’évaluation de la politique régionale en faveur du développement de l’agriculture biologique
    Commissions n° 6 et n°10 Intervenant : Jérôme Orvain
31. Pacte d'ambition régionale pour l’agriculture biologique 2017-2020
    Commissions n° 6 et n°10 Intervenants : Jérôme Orvain, Jean-Pierre Raynaud
32. Plan régional en faveur des pollinisateur
    Commissions n° 6, n°8 et n°10 Intervenant : Nicolas Thierry
33. Plan Régional Santé Environnement 3 Nouvelle Aquitaine 2017-2021
    Commissions n° 5, et n°10 Intervenante : Françoise Jeanson
34. Transition énergétique : Politique régionale pour la participation citoyenne
    Commission   n°10 Intervenante : Françoise Coutant
35. Convention pluriannuelle Transition Energétique et Economie Circulaire entre l'ADEME et la Région - Annexe au Contrat de plan Etat-Région
    Commission   n°10 Intervenante : Françoise Coutant
36. Création du Parc naturel régional Médoc : approbation du projet de charte et mise à l’enquête publique
    Commissions n° 5, et n°10 Intervenant : Nicolas Gamache
37. Appel à Manifestation d'Intérêt "Event Tech" : événements culturels, innovation numérique et attractivité touristique
    Commissions   n°3, n°5 et n°7, Intervenants : Mathieu Hazouard, Sandrine Derville, Eric Correia
38. Participation au programme d'actions de l'Itinéraire V92 "Flow Vélo" - Agence de Développement Touristique de Charente
    Commissions n° 5 Intervenante : Sandrine Derville
39. Mobilité Internationale : prolongation des conventions de partenariat entre la Région, la communauté d'universités et établissements d'Aquitaine et les établissements du supérieur
    Commissions n° 7 et n° 8 Intervenante : Anne Gérard
40. Décisions de l'associé unique concernant le Fonds de co-investissement DYNALIM et le fonds de co-investissement Poitou-Charentes 
    Commission N° 3 Intervenant : Bernard Uthurry
41. Filière Forêt - Bois - Papier : Mesures d'aides à la sylviculture
    Commissions n°6 et n°10 Intervenante : Béatrice Gendreau
42. Compte-rendu - Délégation du Président pour ester en justice au nom de la Région Nouvelle-Aquitaine
    Commission n°1 Intervenant : Pierre Chéret