Séance plénière des 16 et 17 juin 2025

La prochaine séance plénière du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine se tiendra le lundi 16 juin à partir de 10h00 et se poursuivra le lendemain, mardi 17 juin à l’Hôtel de Région à Bordeaux . 35 dossiers sont inscrits à l’ordre du jour.

Modifié le mardi 10 juin 2025

#Séance plénière

Collectivité territoriale

Ordre du jour

Fonctionnement du Conseil régional - décision de remplacement et composition de la commission permanente
Compte de gestion 2024
Budget principal
Budget annexe "fonds européens Poitou-Charentes po 2014-2020"
Budget annexe "service public local production d’énergie photovoltaïque"
Compte administratif 2024
Budget principal
Budget annexe "fonds européens Poitou-Charentes po 2014-2020"
Budget annexe "service public local production d’énergie photovoltaïque"
Affectation du résultat de l’exercice 2024
Budget principal
Budget annexe "fonds européens Poitou-Charentes po 2014-2020"
Budget annexe "service public local production d’énergie photovoltaïque"
Budget supplémentaire 2025
Budget principal
Budget annexe "fonds européens Poitou-Charentes po 2014-2020"
Budget annexe "service public local production d’énergie photovoltaïque"
Ouverture et transparence de l’action régionale
Rapport annuel d’activité 2024 et baromètre de l’action publique régionale motion design
Contribution de la Région Nouvelle-Aquitaine à la conférence organisée par l'État sur le financement des mobilités : Ambition France Transports - financer l'avenir des mobilités
Grand Projet Ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO) : dotation de la Région Nouvelle-Aquitaine à la société du grand projet du sud-ouest (SGPSO) au titre des années 2025 à 2028
Nouvelles offres de transport par autocars en Gironde : lignes de cars express et développement de services complémentaires.
Avenant au contrat d'obligation de service public (COSP) de la Régie régionale de transport de la Haute-Vienne (RRTHV).
Expérimentation de l'acceptation du pass touristique « La Rochelle Océan Pass » à bord des lignes routières régionales en Charente-Maritime
Mobilité locale - adoption du contrat opérationnel de mobilité Adour Landes océanes et avenants aux conventions de délégation pour la mise en place de nouveaux services
Partenariats entre les agglomérations de Grand Angoulême et de Royan Atlantique relatifs à l'articulation entre les transports régionaux par autocar et les réseaux de transports urbains
Modification du règlement régional des transports interurbains par autocar
Convention interrégionale avec la Région Occitanie relative aux transports scolaires interrégionaux
Port de Bayonne - acquisitions foncières pour la mise en œuvre du schéma directeur d'aménagement du port de Bayonne - préemption du terrain Agralia à Tarnos, portage foncier et cession finale à la région
Conventions pluriannuelles d'objectifs dans le domaine de la culture et du patrimoine
Évolution de la carte régionale des cadets
Contrat d'innovation et d'industrie : Lacq-Pau-Tarbes
Partenariat pour l'insertion entre la Région Nouvelle-Aquitaine et les Restos du cœur
Sécurisation des parcours de formation : évolution du cadre d’intervention régional relatif à la rémunération et la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle
Aides individuelles régionales à la formation : modification du cadre d'intervention
Transfert de la maitrise d’ouvrage pour la construction d’une légumerie de l’établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) du Périgord à la Région Nouvelle-Aquitaine
Fusion des lycées agricoles ENILIA et ENSMIC de l'EPLEFPA de Surgères (17)
Communication : rapport spécial sur les conditions d'exercice du mandat confié par le Conseil régional Nouvelle-Aquitaine aux sociétés d'économie mixte pour la réalisation des travaux - exercice 2024
Surcoût de l'énergie - indemnisation de l'entreprise Dalkia au titre de l'imprévision
Tableau des emplois
Classement des réserves naturelles régionales du Marais de Galuchet et des boucles de la Sèvre Niortaise (79) et des gorges de la Maronne et Tours de Merle (19)
Eau et milieux aquatiques : validation de l’accord de territoire type sur le bassin Loire-Bretagne
Avenant n°1 à la convention de partenariat 2023-2027 du programme Fulbright Région Nouvelle-Aquitaine
Participation de la Région Nouvelle-Aquitaine au projet européen Atlas – accompagnement des tiers-lieux agroalimentaires de l’espace Sudoe
Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Société publique locale (spl) Nouvelle-Aquitaine très haut débit (NA TDH)
Positionnement de la Région Nouvelle-Aquitaine comme membre fondateur du groupement d'intérêt général (GIP) d'Agropole (47)
Renouvellement de la convention cadre triennale de coopération décentralisée entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de Galati (Roumanie)
Coopération internationale : feuille de route entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la délégation générale du Québec à Paris 2025-2028

Regarder la séance en direct

Les séances plénières du Conseil régional sont diffusées en direct sur le site de la Région Nouvelle-Aquitaine ainsi que sur la chaîne Youtube de la Région les jours de séance plénière. Elles sont également visibles en replay après les plénières.

Parmi les dossiers inscrits à l'ordre du jour, plusieurs dossiers phares concernant les transports notamment la création de nouvelles lignes de cars express et services complémentaires, l’adoption d’une convention interrégionale relative aux transports scolaires interrégionaux avec la région Occitanie, l’expérimentation du pass tourisme à bord des lignes routières régionales en Charente-Maritime, l’adoption du contrat opérationnel de mobilité Adour Landes Océanes, la formation également avec le vote de la sécurisation des parcours de formation, l’environnement dont le classement des réserves naturelles régionales du marais de Galuchet, des boucles de la Sèvre Niortaise (79), des gorges de la Maronne et Tours de Merle (19) et la coopération internationale, avec la délibération sur la feuille de route entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la délégation générale du Québec à Paris 2025-2028.