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  1. Commission permanente du 28 mai 2018
Commission permanente © Région Nouvelle-Aquitaine

Commission permanente du 28 mai 2018

Les élus régionaux se sont réunis en commission permanente le 28 mai dernier à Poitiers pour voter plus de 209 705 866,81 euros d’aides pour 282 dossiers. Tour d’horizon non-exhaustif des projets soutenus par la Région.

Depuis la séance plénière de décembre 2017, le budget régional est bâti autour de quatre piliers, qui représentent le fondement de l’action régionale et traduisent ainsi les réponses que la Région entend apporter aux attentes des acteurs du territoire. Il s’agit de l’économie et l’emploi ; la jeunesse ; l’aménagement du territoire ; la transition énergétique et écologique. Ces quatre piliers sont complétés par deux piliers connexes : la gestion des fonds européens et l’administration générale. Les dossiers votés en Commission permanente sont donc également organisés autour de ces piliers.
 

Economie Emploi

Pour le pilier économie et emploi, les élus ont voté 27 515 375 euros d’aides à destination de 109 dossiers. On y retrouve des aides dans des secteurs aussi variés que l’économie numérique, les filières, la performance industrielle, la recherche, l’innovation et les start-up, l’attractivité et l’internationalisation, le tourisme, l’agriculture, l’économie culturelle, l’économie sociale et solidaire (ESS), la formation professionnelle continue ou encore l’emploi et l’évolution professionnelle. 

Quelques dossiers à la loupe

/// Filières Santé / Silver Économie – Prêt Public – Projet de Développement de Formation en Soins Infirmiers
Bénéficiaire : Groupe Interaction – Bordeaux (33)
Aide région : 650 000€ sur un montant global de 876 000€

Le projet vise à tester l'utilisation de serious games dans les Instituts de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) de Nouvelle-Aquitaine dans le cadre d’un parcours de formation complet. Il est co-construit entre l’entreprise Interaction HealthCare (Bordeaux) et les IFSI de la Région.
Interaction HealthCare, implantée à Bordeaux, Paris et Rouen, est spécialisée dans la conception et le développement d’applications numériques pour les patients et professionnels de santé. 
Le projet collectif Interaction HealthCare/Instituts de Formation en Soins Infirmiers s’inscrit comme une priorité dans la feuille de route santé conjointement avec le futur schéma des formations sanitaires et sociales dans la perspective de faire de la Nouvelle-Aquitaine le laboratoire de la santé du Futur.

/// Soutien au Transfert de Technologie : Projets de R&D- Projet AlMaMaVi
Bénéficiaire : Association Développement Enseignement Recherches Aquitaine – Pessac (33)
Aide région : 273 055€ sur un montant global de 546 110€

Le projet AlMaMaVi (Algues Marines contre les Maladies de la Vigne) vise à développer une solution alternative efficace dans la lutte contre le mildiou et le Botrytis qui réponde aux besoins de la filière viticole régionale.
En se basant sur une solution de biocontrôle développée par la Socitété ImmunRise, l’objectif est d’élaborer et de tester un produit final adapté aux besoins et process des utilisateurs (vignerons) afin de répondre aux problématiques environnementales et économiques.
En partenariat avec l’Institut des Sciences de la Vigne et du Vin et la société ImmunRise, un consortium de dix vignerons de la région Nouvelle-Aquitaine mènera des essais sur une période de 2 ans afin de proposer et de tester, à grande échelle et en conditions de divers terroirs locaux, des protocoles expérimentaux d’application de la solution de substitution aux produits phytosanitaires et au cuivre.

 

/// Investissement au bénéfice de l'appareil de formation
Bénéficiaire : Sce Départemental Incendie et Secours – L’Isle d’Espagnac (16)
Aide région : 400 000€ sur un montant global de 3 800 000€

La Charente recense 5 000 chais de stockage d’alcool, 1 100 distilleries et 22 sites classés SEVESO. Le risque représenté par les feux d’alcool de bouche est le risque industriel majeur pour les départements des deux Charentes.
La subvention d’investissement de la Région permettra de mettre en place un plateau technique spécialisé en feux d’alcool de bouche. Cette infrastructure unique en France sera adossée au centre de secours et à l’école du feu de la Charente, l’intégralité du projet sera regroupée sur un site de 4,4 ha.
Cette infrastructure dédiée aux feux d’alcool, permettra de disposer d’un outil réellement adapté aux risques, partagé entre les sapeurs-pompiers, les acteurs de la filière du cognac et les universitaires des secteurs de la combustion et du risque incendie et ainsi améliorer la connaissance et la maîtrise de ces feux spécifiques.
Ce plateau unique en France et en Europe, comprendra : des chais pédagogiques, une distillerie pédagogique, un bassin étouffoir, des caissons d’observation des phénomènes thermiques à échelle réelle. 

/// Développement des compétences et de l'emploi des entreprises et des filières 
Bénéficiaire : Constellium Ussel (19)
Aide région : 154 580€ sur un montant global de 309 160€

L'entreprise Constellium Ussel fait partie du Groupe Constellium, spécialisé dans la fabrication de produits en aluminium, qui emploie 11 000 salariés dans le monde et réalise 4.7 milliards d'euros de chiffre d'affaires.
Le site d'Ussel (anciennes fonderies d'Ussel) emploie plus de 250 salariés. Spécialisé dans la fonderie de précision, il utilise une technique de moulage sur sable qui nécessite des compétences particulières. Les opérateurs sont formés pendant deux ans et doivent ensuite se former régulièrement.
Pour répondre au mieux aux commandes et aux exigences de qualité de ses clients, l'entreprise a besoin de former son personnel et de le faire monter en compétences. Ce plan de formation est complémentaire du programme de recrutement en cours.
Ainsi, l'entreprise devrait former 29 salariés pour un total d'heures stagiaires d'environ 14 842.

Jeunesse

Pour le pilier jeunesse, les élus ont voté 37 302 475 euros d’aides à destination de 55 dossiers. On y retrouve des aides sur l’orientation et l’accompagnement à l’insertion économique, l’apprentissage, l’éducation, les lycées (bâtiments), l’enseignement supérieur, l’accompagnement des jeunes et la vie quotidienne. 

Quelques dossiers à la loupe

/// Création d'un fonds régional pour l'Innovation dans la Formation Nouvelle-Aquitaine
Aide région : une enveloppe de 1 350 000 € en AE et de 250 000 € en AP pour les opérations retenues dans le cadre de l’Appel à projets

Ce nouveau fonds d’innovation dans la formation se donne comme principal objectif d’encourager toute forme d’innovation permettant :

  • de renforcer les capacités d’anticipation, d’évolution et d’adaptation de l’écosystème orientation-formation-emploi,
  • de favoriser l’agilité des parcours professionnels, l’acquisition et la transférabilité des compétences et la sécurisation des apprenants notamment des personnes les plus éloignées de l’emploi et de la qualification,
  • de déployer des actions sur les territoires vulnérables dans un souci d’équité territoriale,
  • d’accompagner et de développer l’attractivité des territoires, des métiers et des publics.

Le financement des innovations répondant à l’un de ces objectifs se fera par le biais de la réponse à un appel à projets annuel lancé par le Pôle Formation Emploi.

/// Lycées Publics et Cités Mixtes – Pérennité et adaptation du bâti, sécurité du patrimoine, accessibilité – Programme 2018

67 dossiers pour un montant total de 7 906 500€ dont les dossiers suivants :

  • Lycée Professionnel Louise Michel – Ruffec (16)
  • LGT Jean Dautet – La Rochelle (17)
  • Lycee Enseignement Technologique Professionnel Jean Favard – Guéret (23)
  • Lycée Polyvalent Jean Moulin – Thouars (79)
  • LEGTPA Bergerac – EPLEFPA du Périgord – Monbazillac (24)
  • LP Lycée des Métiers Jacques Brel – Lormont (33)
  • LPO Lycée des Métiers de la Plasturgie Val de Garonne – Marmande (47)
  • LG Maurice Ravel - Saint-Jean-de-Luz (64 – Pays Basque)
  • LGT du Bois d'Amour – Poitiers (86)
  • LP Charles Peguy – Eysines (33)
     

/// Soutien à l’enseignement supérieur – Construction d'un espace multiservices étudiants avenue de Bardanac à Pessac
Bénéficiaire : Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires de Bordeaux (33)
Aide région : 1 000 000€ sur un montant global de 10 000 000€ 

Le CROUS de Bordeaux créée un Espace Multiservices de Vie Etudiante sur le campus des universités bordelaises à Pessac.
Une conception modulaire permet au CROUS de réaliser sur la base d’un programme architectural unique, et autour d‘espaces partagés, dans un premier temps un pôle « associatif et culturel », puis d’étendre les services offerts par la construction successive d’un pôle « épicerie minimarket, café-bar » et d’un pôle « restauration plurielle »..
Le CROUS a souhaité s’associer avec l’association Etu’Recup pour proposer en ce lieu un pôle comprenant les locaux nécessaires à une activité de « Ressourcerie », mis à disposition à titre gratuit, sans limitation de durée. Ainsi sur environ 300 m², seront organisés une boutique comportant des rayons « friperie », mobilier, literie, cuisine, électroménager, informatique, culture, déco et vélo, des ateliers bois, vélo, textile, bijoux, électronique et informatique et des réserves.
Après deux engagements de la Région et 2013 et 2014 pour un montant total de 4 M€ en investissement pour les trois pôles modulaires rattachés à des espaces partagés: épicerie mini-market et café-bar ; associatif et culturel ; restauration plurielle.
Un complément de financement de 1M€ a été voté pour la partie Ressourcerie.

Aménagement du territoire

Pour le pilier aménagement du territoire, les élus ont voté 58 581 864 euros d’aides à destination de 50 dossiers. On y retrouve des aides pour l’action et la gouvernance territoriale, les politiques contractuelles, l’économie territoriale et les politiques de retournement, la culture, le foncier, l’habitat et les politiques de la ville, la santé, les infrastructures de transport ou encore la coopération internationale. 

Quelques dossiers à la loupe

Contrat de Cohésion et de Dynamisation – Pays Adour Landes Océanes : restructuration des halles de Dax
Bénéficiaire : Commune de Dax (40)
Aide région : 1 500 000€ sur un montant global de 10 029 090€

La restructuration des halles de Dax s’inscrit dans un projet global de rénovation urbaine engagée par la Ville de Dax.
La commune a décidé de s'engager dans la restructuration des halles historiques et de réaménager ses abords pour constituer un véritable quartier des halles en s'inscrivant dans une démarche globale urbaine et commerciale. Destinées à concentrer et à valoriser l'offre des produits du terroir, les circuits courts, le bio, les savoir-faire artisanaux, tout en offrant au consommateur de nouveaux modes de distribution, un lieu convivial marchand et de destination, les futures halles constitueront la locomotive de la revitalisation du centre-ville.
La Région intervient sur le volet investissement (immobilier et frais de maîtrise d'œuvre) du projet.

/// Économie Territoriale : Aides à la transmission - reprise de TPE
Bénéficiaire : Maison Turin – Limoges (87)
Aide région : 31 000€ sur un montant global de 124 022€

La Distillerie Artisanale Turin fabrique et vend des liqueurs, des spiritueux et des sirops, avec une volonté de privilégier les ingrédients naturels.
Souhaitant restructurer et impulser une dynamique dès la reprise, le porteur de projet a défini de nouvelles recettes et nouveaux produits. En plus des dépôts de brevet et de marques, il a procédé à l'achat de nouveaux conditionnements et emballages et a acheté de nouveaux outils de production, de stockage et de bureautique.
Fin 2018, l'ambition est d'atteindre 5 emplois en interne et 8 contrats de commerciaux exclusifs. Il est prévu 3 postes sur le site de Limoges. Le travail à la main pour une qualité de haut niveau est privilégié.
Les investissements 2017-2018 sont estimés à plus de 265 000 euros exclusivement financés sur les fonds propres du repreneur.
L'entreprise travaille avec des fournisseurs localisés en Nouvelle-Aquitaine (matière 1ères, cartonnages, étiquettes, flaconnage, bouchage) et sa clientèle se compose des cavistes, des épiceries fines, des cafés, hôtels et restaurants, ainsi que la grande distribution. Le repreneur privilégie les ventes sur le territoire régional tout en ayant défini une stratégie commerciale ouverte vers l'international.

 

/// Syndicat Mixte de la Cité Internationale de la Tapisserie et de l’Art tissé – Aubusson (23)

La Cité de la Tapisserie souhaite porter sur les prochaines années une réponse structurée autour de l'animation du patrimoine et de projets économiques, dont les différents volets sont :

  • Renforcement de la dimension économique du patrimoine (2017-2019) : programme d'actions proposées à la présente CP pour l'année 2018, au titre du soutien aux opérations globales de valorisation du patrimoine (Sensibilisation des créateurs aux spécificités du tissage en tapisserie d’Aubusson ; Actions de communications visant le maintien d’une fréquentation élevée ; Participation à des salons touristiques ; Mise en évidence des potentialités de l’univers Aubusson pour faire émerger un gisement patrimonial ouvert à des projets de valorisation d'entreprises ou d'entrepreneurs)
  • Création d'un écosystème productif arts textiles / art tissé / Univers Aubusson (2017-2019) : ensemble d'actions présentées à la CP du 15 mai 2017 
  • Soutien au Fonds de création comprenant/dont le projet « Aubusson tisse Tolkien ».

 

/// Santé - création du Campus universitaire de Tulle (19)
Bénéficiaire : Communauté d’Agglomération de Tulle (19)
Aide région : 900 000€ sur un montant global de 4 500 000€

Ce campus accueillera 4 structures de formation représentant environ 550 apprenants : les instituts de formations en soins infirmiers et d’aides-soignants rattachés au Centre hospitalier de Tulle (220 apprenants), l’Ecole Supérieure du Professorat et de l’Education (ESPE), l’Institut Universitaire de Technologie (IUT) ainsi que le réseau CANOPE. 
L’objectif est de mobiliser les compétences régionales en appui des politiques de développement économique, d’aménagement du territoire et de réponse aux besoins de professionnels en santé.
Il s’agit d’une opération de rénovation d’un bâtiment et de construction d’un nouveau restaurant d’entreprises et d’université, et de mise à disposition d’un tiers-lieu tourné vers le numérique et des aménagements permettant la vie de campus.
L’achèvement du projet est prévu pour la rentrée 2020.

/// Sport – Construction ou rénovation d'équipements sportifs - Construction d’un stade nautique à Libourne
Bénéficiaire : Communauté d’Agglomération du Libournais (33)
Aide région : 1 000 000€ sur un montant global de 25 976 270€

La communauté d’agglomération du Libournais (La Cali) a programmé la construction d’un parc aquatique au coeur du site sportif et de loisirs des Dagueys, à proximité du pôle nautique national d’aviron.
Au niveau sportif, le projet prévoit, la construction de deux bassins couverts. D’autres équipements de loisirs et de bien-être seront réalisés : un bassin récréatif, une pataugeoire, un toboggan aquatique, deux bassins de balnéo, une aire de jeux…
Les espaces couverts représenteront plus de 5 000 m2 et les espaces extérieurs, 7 600 m2.
La Cali a inscrit cette opération dans une démarche HQE.

Transition énergétique et écologique

Pour le pilier transition énergétique et écologique, les élus ont voté 86 126 995 euros d’aides à destination de 26 dossiers. On y retrouve des aides pour la biodiversité et les parcs naturels régionaux, l’eau et le littoral, l’économie circulaire et les déchets ou encore la transition énergétique et l’adaptation aux changements climatiques.

/// Gestion de sites sensibles ou patrimoniaux : programmes de suivis, gestion, conservation, inventaires d'espèces et de sites naturels remarquables- Réintroduction du bouquetin ibérique en Béarn
Bénéficiaire : Parc National des Pyrénées – Tarbes (65) – Localisation : 64
Aide région : 15 000€ + 144 000€ FEDER sur un montant global de 346 613,95€

Espèce emblématique des Pyrénées, le Bouquetin des Pyrénées (Capra pyrenaica ssp pyrenaica) a disparu du versant français à la fin du XIXème siècle et du versant espagnol au début du XXIème siècle. Un plan d’action initié à partir de 2014 par le Parc national des Pyrénées vise à la restauration du bouquetin dans les Pyrénées à partir de souches ibériques.
Le suivi des individus équipés de colliers GPS devrait ainsi permettre de compléter les connaissances acquises dans le cadre du programme Adap’ter. Celui-ci vise à améliorer la connaissance des réseaux écologiques en vue de contribuer à une mise en œuvre opérationnelle des schémas régionaux de cohérence écologique sur son territoire.
Cette étude se veut novatrice, expérimentale et reproductible sur le reste du territoire montagnard. Le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA) déjà mobilisé sur le programme Adap’ter se tient prêt pour accompagner le Parc national des Pyrénées dans l’analyse des données.

/// Economie Circulaire
Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais (CA2B) – Bressuire (79)
Aide région : 27 000€ sur un montant global de 73 000€

La Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais (CA2B) 72000 habitants dans les Deux Sèvres, est lauréate de l'appel à projet OPreVert (Objectif Prévention Valorisation des Déchets Verts, porté conjointement par l'ADEME et la Région). 
OpreVert est destiné à soutenir les actions impactantes et reproductibles en matière de réduction des quantités de déchets verts traités par les déchetteries. Il favorise aussi une meilleure gestion du déchet vert en tant que ressource valorisée, l’arrêt des brûlages et le principe de proximité du retour à la terre.
Le projet CYCLAVERT dont l’objectif est de détourner l’intégralité des déchets verts de Cerizay de la déchetterie (1600 T/an soit 17% des quantités totales), repose sur une solution innovante de gestion du cycle végétal sur la commune de Cerizay, que la CA2B compte plus tard dupliquer sur d’autres secteurs géographiques de la communauté. 
CYCLAVERT en proposant une large gamme de produits attractifs aux usagers, va favoriser le retour à la terre en circuit-court de la matière organique, et la valorisation et redistribution de « ressources vertes transformées » à l’image d’une ressourcerie.
 

/// Innovation – Efficacité énergétique – Bâtiments du Futur
Bénéficiaire : Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (23)
Aide région : 115 410€ sur un montant global de 1 067 633€

La communauté d'Agglomération du Grand Guéret (23) a pour projet l'acquisition d'un ancien local commercial de Guéret pour le réhabiliter thermiquement et le restructurer en un tiers-lieu numérique avec espaces de bureaux, grand espace ouvert de co-working, salles de réunion, salle de spectacle selon le principe de créer une « boîte dans la boîte » entièrement insonorisée grâce à sa structure bois remplissage paille et finition terre, et laboratoire de fabrication « Fablab » mettant à disposition de nouveaux outils de production numérique tels des imprimantes et scanner 3D, machine à coudre numérique, ploter vinyl ...
L'innovation dans ce projet réside dans le fait de parvenir à réaliser une réhabilitation globale à haute performance énergétique et bas carbone (utilisation massive de matériaux biosourcés) à technologie Low-tech et à coût maîtrisé, d'un bâtiment commercial métallique type des années 90, véritable passoire énergétique. 

La Commission permanente en détail

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