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Communiqué de presse

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Séance plénière du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine : présentation des principaux dossiers le jeudi 20 juin à Bordeaux

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Communiqué de presse

Vendredi 14 juin 2019


Séance plénière du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine :

présentation des principaux dossiers

le jeudi 20 juin à Bordeaux


Les élus régionaux de Nouvelle-Aquitaine se réuniront pour une séance plénière les lundi 24 et mardi 25 juin 2019 dès 10h à l'Hôtel de Région à Bordeaux (14, rue François de Sourdis).


46 dossiers sont inscrits à l'ordre du jour.


Les principaux dossiers seront présentés

par Alain Rousset, président du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine,

lors d'une conférence de presse

le jeudi 20 juin à 14h à l'Hôtel de Région à Bordeaux

(en salle immersive - 218).


Ce point presse peut être suivi en visio-conférence

depuis les Maisons de la Région de Limoges et Poitiers (salles immersives).

Si cette proposition vous intéresse, merci de contacter le Service Presse au mieux.


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*    *


Ordre du jour (sous réserve de modifications) :



Discours d'introduction du Président


Approbation du PV de la précédente séance plénière

1

Comptes administratifs et Comptes de gestion 2018 : budget principal et budgets annexes "Agence Régionale de l'Innovation", "Fonds européens", "Régie cinéma", "Service Public Local-production d'Energie Photovoltaïque"

2

Affectation du résultat : budget principal et budgets annexes - "Agence Régionale de l'Innovation", "Fonds européens", "Régie cinéma", "Service Public Local-production d'Energie Photovoltaïque"

3

Exonération de Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) des librairies ne disposant pas du label de librairie indépendante de référence

4

Rapport d'activité 2018 Nouvelle-Aquitaine  

5

Budget Supplémentaire 2019 : budget principal et budgets annexes "Agence Régionale de l'Innovation", "Fonds européens", "Régie cinéma", "Service Public Local-production d'Energie Photovoltaïque"

6

Approbation de 14 contrats de territoires : Haute Lande Armagnac, Vallée du Lot, Périgord vert, Périgord noir, Grand Bergeracois, Oloron Haut Béarn, Sud Gironde, Médoc, Cœur Entre-deux-Mers, Ouest Charente, Vallée de la Dordogne corrézienne, Haute Corrèze Ventadour, Niortais Haut Val-de-Sèvre et Lacq Orthez Béarn des Gaves

7

Règlement d'intervention pour le développement d'un tourisme durable et équilibré

8

Stratégie régionale de formation professionnelle : mise en œuvre de deux habilitations de service public

9

Contrats régionaux de filières pour l'orientation, la formation et l'emploi - Métiers du Bâtiment et des Travaux Publics, et Métiers du numérique

10

Convention-cadre entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Rectorat de région académique de Nouvelle-Aquitaine relative à la mise en œuvre de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel

11

Constitution d'un groupement de commandes pour la passation et l'exécution des marchés publics relatifs à l'entretien, à la maintenance et à l'exploitation des installations techniques dans les EPLE (notamment énergétiques)

12

Partenariat avec la Ligue de football Nouvelle-Aquitaine et appel à projet pour la réalisation de terrains de football synthétiques

13

Appel à projets « Sport Tech » : Innovation numérique dans le secteur sportif

13 b

Politique régionale en matière d'aide à la structuration du monde associatif

14

Politique régionale en matière de solidarité et de lutte contre les discriminations

15

Conventions de transfert et de délégation de compétence en matière de transport routiers avec plusieurs autorités organisatrices de la mobilité (AOM)

16

Avenant n°3 aux Contrats de Plan État-Région (CPER) 2015-2020 Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes CPER Poitou-Charentes 2015-2020 - Volet 1 "Mobilité multimodale" - Article 2 "Moderniser le réseau et les dessertes ferroviaires de transport de voyageurs"

17

Convention cadre de coopération avec l'IFSTTAR

18

Rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de l'association Hermione - La Fayette

19

Elargissement du dispositif régional de télétravail

20

Tableau des emplois

21

Modalités d'attribution des indemnités d'astreintes et des interventions en cas d'astreintes - délibération modificative

22

Modalité d'attribution d'une indemnité de mobilité

23

Communication : délégation du Président pour ester en justice au nom de la région Nouvelle-Aquitaine

24

Attribution de la protection fonctionnelle à une conseillère régionale déléguée

25

Information aux élus régionaux : prises à bail et conventions de disposition de biens régionaux

26

Attribution de véhicules de fonction et règlement d'utilisation des véhicules de services.


25 JUIN

27

Engagement citoyen : règlement d'intervention « aide à la préparation de l'examen du permis de conduire B »

28

Mobilité internationale - Modification du Règlement d'Intervention

29

Soutien aux projets innovants pour l'amélioration du logement des jeunes

30

Égalité d'accès aux actions éducatives et à la culture : Règlements d'Intervention relatifs aux Actions Éducatives Nouvelle-Aquitaine (AENA) et aux Projets Régionaux d'Art, de Culture et de Transmission (PRACT)

31

Schéma régional de l'information jeunesse

32

Coopération internationale : « Communication relative à la mise en œuvre des recommandations des évaluations des actions de coopération avec la (province du Hubei en) Chine, avec la Région du Plateau central au Burkina Faso et avec la Région Itasy à Madagascar »

33

Coopération Internationale : feuille de route « Actions extérieures de la Région Nouvelle-Aquitaine » 2019-2021

34

Convention cadre triennale de coopération décentralisée entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Conseil départemental de Galati en Roumanie -2019

35

Coopération Internationale : Accord-cadre de coopération entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Région du plateau central au Burkina - 2019

36

International - convention-cadre de partenariat Région Nouvelle-Aquitaine/Team France Export Nouvelle-Aquitaine

37

Convention de partenariat entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Centre National d'Etudes Spatiales sur les applications spatiales

38

Convention cadre 2019 - 2021 entre la Région Nouvelle-Aquitaine,  France Active et France Active Nouvelle Aquitaine

39

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2020-2022 entre la Région et l'agence ADI-NA

40

Actions collectives agricoles 2019 : Convention cadre 2019-2021 avec l'Agence de l'Alimentation Nouvelle-Aquitaine

41

Politique agricole foncière : convention Région-SAFER Nouvelle-Aquitaine

42

Approbation des statuts et adhésion au Syndicat Mixte de l'Établissement Public territorial de Bassin de la Dordogne (EPIDOR)

43

Avenant à la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée 2017-2019 entre l'Etat (DRAC), le Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC), la Région Nouvelle-Aquitaine et les Départements de la Charente, de la Charente-Maritime, de la Dordogne, des Landes et du Lot et Garonne

44

Spectacle Vivant - conventions pluriannuelles d'objectifs d'établissements culturels labellisés ou conventionnés par l'Etat

45

Transition énergétique - Compétitivité énergétique des entreprises - Ariane Group


MOTIONS - QUESTIONS ORALES - VOEUX


Contact presse :

Rachid Belhadj

05 57 57 02 75

presse@nouvelle-aquitaine.fr

CP-ConferencePresse-SP-NA-24062019 (PDF)
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