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  1. Suivez la séance plénière du vendredi 3 juillet 2020 en direct
Hôtel de Région, Bordeaux © Nouvelle-Aquitaine/Sébastien Blanquet-Rivière

Suivez la séance plénière du vendredi 3 juillet 2020 en direct

Les élus régionaux de Nouvelle-Aquitaine se réuniront en séance plénière vendredi 3 juillet 2020 à partir de 10h à l'Hôtel de Région de Bordeaux et en visioconférence. Suivez les débats en direct en vidéo sur le site de la Région et sur les réseaux sociaux. #jdplenière

Hotel de Région

03 juill. 2020
- 10h00 à 19h00 

Suivez la plénière en direct

Ordre du jour (sous réserve de modifications)

La séance plénière du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine sera organisée à la fois en présentiel et en visio-conférence pour limiter la propagation du virus Covid-19. Les élus régionaux examineront 29 dossiers.

Approbation du PV de la précédente séance plénière

  1. Compte administratif et compte de gestion 2019 : Budget principal / budget annexe "Agence régionale de l'innovation", Budget principal / budget annexe "Fonds européens", Budget principal / budget annexe "Régie cinéma", Budget principal / budget annexe "Service public local de production d'énergie photovoltaïque"
  2. Affectation du résultat : Budget principal / budget annexe "Agence régionale de l'innovation", Budget principal / budget annexe "Fonds européens", Budget principal / budget annexe "Régie cinéma", Budget principal / budget annexe "Service public local de production d'énergie photovoltaïque"
  3. Actualisation des durées d'amortissement des immobilisations
  4. Rapport d'activités 2019
  5. Budget supplémentaire 2020 : Budget principal / budget annexe "Agence régionale de l'innovation", Budget principal / budget annexe "Fonds européens", Budget principal / budget annexe "Régie cinéma", Budget principal / budget annexe "Service public local de production d'énergie photovoltaïque"
  6. Neo Terra : bilan un an après
  7. Covid 19 - Urgence, transition et rebond
  8. Communication - Gestion des fonds européens pour la période 2021-2027
  9. Feuille de route Cyber-sécurité 2020-2022 de la Nouvelle-Aquitaine, territoire de la confiance numérique
  10. Feuille de route "Construction durable en Nouvelle-Aquitaine" - 2020-2023
  11. Programme Service d'accompagnement de la rénovation énergétique (Sare)
  12. Partenariat entre l'Institut national des métiers d'art (INMA) et la Région Nouvelle-Aquitaine
  13. Conventions de partenariat en faveur du soutien à l'Économie sociale et solidaire et la mise en œuvre des clauses sociales d'insertion dans les marchés publics régionaux, entre la Région Nouvelle Aquitaine et les Départements de la Haute-Vienne et de la Charente.
  14. Engagement citoyen : protocole d'accord régional 2020-2022 pour l'engagement des jeunes en Nouvelle-Aquitaine, avec l'Agence du service civique.
  15. Sécurisation des parcours professionnels
  16. Communication relative à l'évaluation de la politique de construction des parcours d'accès à la qualification et à l'emploi
  17. Initiatives éducatives - Plan de prévention et de lutte contre le harcèlement scolaire
  18. Engagement citoyen - Convention de partenariat relative à la démocratie scolaire 2020-2022
  19. Communication : rapport spécial sur les conditions d'exercice du mandat confié par le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine aux Sociétés d'économie mixte pour la réalisation des travaux - exercice 2019
  20. Le Portail des territoires de la Région Nouvelle-Aquitaine Communication
  21. Politique de l'eau : Territoires sans pesticide et compétitivité dans l'Industrie - Modification du règlement d'intervention
  22. Contrats de partenariat pour la gestion des poissons migrateurs sur les bassins Adour, Charente/Seudre, Dordogne et Garonne.
  23. Contrats territoriaux en faveur de la restauration des milieux aquatiques : validation d'un contrat-type sur le bassin Loire-Bretagne
  24. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens (CPOM) France Nature Environnement Nouvelle-Aquitaine
  25. Tableau des emplois
  26. Détermination des taux de promotion 2020 des agents de la collectivité
  27. Communication - Charte de déontologie des agents et élus : révision du texte initial de 2017
  28. Règlement Intérieur : modification liée à l'usage de la visio-conférence
  29. Communication aux conseillers régionaux : prises à bail et conventions de disposition de biens régionaux