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  1. Suivez la Séance plénière des 26 et 27 juin 2017 en direct
Séance plénière © Françoise Roch

Suivez la Séance plénière des 26 et 27 juin 2017 en direct

Les élus régionaux se réunissent en séance plénière le 26 et 27 juin à l'hôtel de Région de Bordeaux. Quarante trois dossiers sont à l'ordre du jour. 

Bordeaux

26 juin 2017 - 10h00
27 juin 2017 - 18h00
Bordeaux

Suivez la séance en direct

Les 183 conseillers régionaux de Nouvelle-Aquitaine se réunissent a minima quatre fois par an en séance plénière. Pour cette troisième séance plénière de l'année, quarante trois dossiers sont inscrits à l'ordre du jour. A noter notamment, parmi les dossiers importants, le vote du rapport d'activités 2016, le budget supplémentaire 2017, l'ouverture d'une première année commune aux études de santé à Pau, les conventions cadre relatives au transfert de compétences en matière de transport entre la Région et les Départements, le règlement d'intervention en matière d'aide au programme d'activité des structures de production audiovisuelle et cinématographique, la politique régionale en faveur du sport, le règlement d'intervention en matière de solidarité et de lutte contre les discriminations, le pacte d'ambition régionale pour l'agriculture biologique 2017-2021.

Ordre du jour

Approbation du procès verbal de la séance précédente

Fonctionnement du Conseil Régional : remplacement au sein de la Commission Permanente
Intervenant : Alain Rousset

2 Comptes administratifs et compte de gestion 2016
Budget Principal et Budgets Annexes « Agence Régionale de l’Innovation », « Fonds Européens », « Régie Cinéma », « Service Public Local - Production d’Énergie Photovoltaïque ».
Commissions n° 1 et toutes les commissions par secteurs concernés
Intervenante : Andréa Brouille

3  Affectation du résultat
Commission n° 1
Intervenante : Andréa Brouille

Rapport d'Activité 2016 Nouvelle-Aquitaine
Commissions n° 1 et toutes les commissions par secteurs concernés
Intervenante : Andréa Brouille

5 Rapport annuel pour les aides et régimes d'aides économiques – Bilan 2016
Commission N° 3
Intervenant : Bernard Uthurry

Budget Supplémentaire 2017
Commission n° 1 et toutes les commissions par secteurs concernés
Intervenante : Andréa Brouille

7 Plan d'actions pour l'orientation, la formation et l'emploi en Nouvelle-Aquitaine
Commissions n° 2 et n°9    
Intervenants : Jean-Louis Nembrini et Catherine Veyssy

8 Communication sur l'Apprentissage en Nouvelle-Aquitaine - Point d’étape de la mise en œuvre
Commission N° 9
Intervenante : Catherine Veyssy

9 Soutien à l'enseignement supérieur : ouverture d'une première année commune aux études de santé (PACES) à Pau
Commissions N° 5, N°8, N°9
Intervenante : Françoise Jeanson

10a Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Charente.
10b Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Charente-Maritime.
10c Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Corrèze
10d Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Creuse.
10e Convention relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Dordogne.
10f  Conventions relatives au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Gironde et à la gare routière de Libourne
10g Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département des Landes
10h Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département du Lot et Garonne.
10i Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département des Pyrénées-Atlantiques.
10j Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département des Deux-Sèvres
10k Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Vienne.
10l Convention cadre relative au transfert de compétences en matière de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Haute-Vienne

Commission n° 4
Intervenant : Renaud Lagrave

11a  Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département de la Charente à la région Nouvelle-Aquitaine 
11b    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département de la Charente-Maritime à la région Nouvelle-Aquitaine
11c    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département de la Corrèze à la région Nouvelle-Aquitaine
11d    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département de la Creuse à la région Nouvelle-Aquitaine
11e    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département de la Dordogne à la région Nouvelle-Aquitaine
11f    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département de la Gironde à la région Nouvelle-Aquitaine
11g    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département des Landes à la région Nouvelle-Aquitaine
11h    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département du Lot et Garonne à la région Nouvelle-Aquitaine
11i    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département des Pyrénées Atlantiques à la région Nouvelle-Aquitaine
11j    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département des Deux-Sèvres à la région Nouvelle-Aquitaine
11k    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département de la Vienne à la région Nouvelle-Aquitaine
11l    Convention portant sur les ressources humaines à l'occasion du transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du département de la Haute-Vienne à la région Nouvelle-Aquitaine

Commission n° 1 et n°4
Intervenant : Renaud Lagrave

12    Attribution des indemnités d’astreinte aux agents transférés, à titre définitif, des services transports routiers non urbains et transports scolaires des départements 16, 17, 19, 23, 24, 33, 40, 47, 64, 79, 86, 87 à la Région Nouvelle-Aquitaine
Commission n° 1 et n°4
Intervenant : Renaud Lagrave

13a    Reprise de la régie départementale de transports de la Haute-Vienne.
13b    Reprise de la régie départementale de transports des Landes
Commission n° 4
Intervenant : Renaud Lagrave

14    Intégration de la Société Publique Locale Translandes dans le cadre d'un pacte d'actionnaires.
Commission n° 4
Intervenant : Renaud Lagrave

15    Tarification des transports régionaux Ter : Phase 3 de l'harmonisation des tarifs
Commission n° 4
Intervenant : Renaud Lagrave

17    Spectacle vivant - Grands organismes nationaux - conventions pluriannuelles d'objectifs CCN et CNAREP 
Commission n° 7
Intervenante : Nathalie Lanzi

18    Règlement d'intervention / Aide au programme d'activité des structures de production audiovisuelle et cinématographique de Nouvelle-Aquitaine
Commission n°7
Intervenant : Eric Correia

19  Convention de coopération pour le cinéma et l'image animée 2017-2019 entre l'Etat (DRAC), le Centre National du Cinéma et de l'Image Animée (CNC), la Région Nouvelle-Aquitaine et les départements de la Charente, de la Charente-Maritime, de la Dordogne, des Landes et du Lot et Garonne
Commission n°7
Intervenant : Eric Correia

20    Coopération transfrontalière : Mise à jour des statuts et de la convention Inter-administrative portant création du Consorcio de la Communauté de Travail des Pyrénées (CTP) - année 2017 

Commission n°5
Intervenante : Isabelle Boudineau

21    Politique régionale en faveur du sport - règlement d'intervention
Commission n°7
Intervenante : Nathalie Lanzi

22    Règlement d'intervention en matière de solidarité et de lutte contre les discriminations
Commission n°7
Intervenante : Naïma Charaï

23    Vie quotidienne et Actions Educatives : règlement d'intervention "Aide à la préparation de l'examen du permis de conduire B"  
Commissions n° 2, n°7 et n°9    
Intervenants : Jean-Louis Nembrini et Nathalie Lanzi

24    CPER AQUITAINE 2015-2020 - Volet Enseignement supérieur, recherche et innovation - Opérations sous maîtrise d'ouvrage de collectivités territoriales
Commissions n° 8
Intervenant : Gérard Blanchard

25    Opération Campus : Entrée de Bordeaux Métropole au capital de la SAS Société de Réalisation Immobilière et d'Aménagement de l'Université de Bordeaux
Commissions n° 8
Intervenant : Gérard Blanchard

26    Luttons contre le gaspillage alimentaire : un plan d'actions global avec les lycées
Commissions n° 2
Intervenants  : Jean-Louis Nembrini et Soraya Ammouche-Milhiet

27    Fusion des lycées Georges Leygues et Louis Couffignal à Villeneuve-sur-Lot
Commissions n° 2
Intervenant : Jean-Louis Nembrini

28   Communication : rapport spécial sur les conditions d'exercice du mandat confié par le Conseil Régional d'Aquitaine aux Sociétés d'Economie Mixte pour la réalisation des travaux - Exercice 2016
Commissions n° 2
Intervenant : Jean-Louis Nembrini

29   Logement des jeunes en formation et des étudiants -  Innovation
Commission n°7
Intervenante : Anne Gérard

30   Logement Jeunes - Convention de partenariat entre Action Logement (ex 1 % Logement) et la Région Nouvelle-Aquitaine  
Commission n° 7
Intervenante : Anne Gérard

31   Communication relative à la mise en œuvre des recommandations de l’évaluation de la politique régionale en faveur du développement de l’agriculture biologique    Commissions N°6, N°10    J.ORVAIN
Commissions n° 6 et n°10
Intervenant : Jérôme Orvain

32   Pacte d'ambition régionale pour l’agriculture biologique 2017-2020
Commissions n° 6 et n°10
Intervenants : Jérôme Orvain, Jean-Pierre Raynaud

33   Plan régional en faveur des pollinisateur
Commissions n° 6, n°8 et n°10
Intervenant : Nicolas Thierry

34    Plan Régional Santé Environnement 3 Nouvelle Aquitaine 2017-2021
Commissions n° 5, et n°10
Intervenante : Françoise Jeanson

35    Transition énergétique : Politique régionale pour la participation citoyenne    Commission N°10    F. COUTANT
Commission   n°10
Intervenante : Françoise Coutant

36    Convention pluriannuelle Transition Energétique et Economie Circulaire entre l'ADEME et la Région - Annexe au Contrat de plan Etat-Région
Commission   n°10
Intervenante : Françoise Coutant

37    Création du Parc naturel régional Médoc : approbation du projet de charte et mise à l’enquête publique
Commissions n° 5, et n°10
Intervenant : Nicolas Gamache

38    Appel à Manifestation d'Intérêt "Event Tech" : événements culturels, innovation numérique et attractivité touristique
Commissions   n°3, n°5 et n°7
Intervenants : Mathieu Hazouard, Sandrine Derville, Eric Correia

39    Participation au programme d'actions de l'Itinéraire V92 "Flow Vélo" - Agence de Développement Touristique de Charente    Commissions n° 5
Intervenante : Sandrine Derville

40    Mobilité Internationale : prolongation des conventions de partenariat entre la Région, la communauté d'universités et établissements d'Aquitaine et les établissements du supérieur
Commissions n° 7 et n° 8
Intervenante : Anne Gérard

42    Décisions de l'associé unique concernant le Fonds de co-investissement DYNALIM et le fonds de co-investissement Poitou-Charentes 
Commission N° 3
Intervenant : Bernard Uthurry

43    Filière Forêt - Bois - Papier : Mesures d'aides à la sylviculture
Commissions n°6 et n°10
Intervenante : Béatrice Gendreau

44    Compte-rendu - Délégation du Président pour ester en justice au nom de la Région Nouvelle-Aquitaine
Commission n°1
Intervenant : Pierre Chéret