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  1. La séance plénière du lundi 13 février 2017

La séance plénière du lundi 13 février 2017

Les élus du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine se retrouveront lundi 13 février, en séance plénière à partir de 10 heures, à l’hôtel de Région de Bordeaux. Vous pourrez suivre les débats en direct en vidéo et sur les réseaux sociaux.

13 févr. 2017
 

Revivez la plénière

La séance plénière est l’occasion pour l'ensemble des élus régionaux d’adopter des délibérations dans tous les domaines de compétences de la Région Nouvelle-Aquitaine : développement économique, agriculture, formation professionnelle, apprentissage, éducation et lycées, jeunesse, culture, etc....

Cette première séance plénière de l'année compte 22 dossiers inscrits à l'ordre du jour, dont le vote du budget primitif 2017.

Vous pourrez suivre les débats en direct en vidéo et sur les réseaux sociaux (Twitter et Facebook) à partir de 10 heures lundi, avec le hashtag #jdpleniere.

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la séance précédente 

  • 1a Fonctionnement du Conseil régional : remplacement au sein de la Commission Permanente
  • 1b Fonctionnement du Conseil régional : remplacement d'un vice-président
  • 2 Budget primitif 2017
  • 3 Compensations des charges et ressources transférées du Département de la Dordogne à la Région Nouvelle-Aquitaine au titre des transports       
  • 3a Compensations des charges et ressources transférées du Département de la Gironde à la Région Nouvelle-Aquitaine au titre des transports       
  • 3b Compensations des charges et ressources transférées du Département des Landes à la Région Nouvelle-Aquitaine au titre des transports       
  • 3c Compensations des charges et ressources transférées du Département du Lot et Garonne à la Région Nouvelle-Aquitaine au titre des transports       
  • 3d Compensations des charges et ressources transférées du Département des Pyrénées Atlantiques à la Région Nouvelle-Aquitaine au titre des transports       
  • 3e Compensations des charges et ressources transférées du Département de la Corrèze à la Région Nouvelle-Aquitaine au titre des transports       
  • 3f Compensations des charges et ressources transférées du Département de la Creuse à la Région Nouvelle-Aquitaine au titre des transports       
  • 3g Compensations des charges et ressources transférées du Département de la Haute-Vienne à la Région Nouvelle-Aquitaine au titre des transports       
  • 3h Compensations des charges et ressources transférées du Département de la Charente à la Région Nouvelle-Aquitaine au titre des transports       
  • 3i Compensations des charges et ressources transférées du Département de la Charente-Maritime à la Région Nouvelle-Aquitaine au titre des transports       
  • 3j Compensations des charges et ressources transférées du Département des Deux Sèvres à la Région Nouvelle-Aquitaine au titre des transports       
  • 3k Compensation des charges et ressources transférées du Département de la Vienne à la Région Nouvelle-Aquitaine au titre des transports.
  • 4 Communication - Charte de déontologie et procédure de protection des lanceurs d'alerte
  • 5 Adoption du règlement d'intervention des aides aux entreprises du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine       
  • 6 Programme Prévisionnel des Investissements dans les lycées de la Nouvelle-Aquitaine : construire, aménager et entretenir pour le bien-être des apprenants et des personnels des EPLE
  • 7 Programme pluriannuel des investissements pour les deux Centres Ressources, d'Expertise et de Performance Sportive (CREPS) de Nouvelle-Aquitaine
  • 8 Politique régionale en faveur du Service civique
  • 9 Accord-cadre de coopération pour le cinéma et l'image animée 2017-2019 entre l'Etat (DRAC), le Centre National du Cinéma et de l'Image Animée (CNC) et la Région Nouvelle-Aquitaine
  • 10 Règlement d'Intervention Culture : fonds d'aide régional à la création et à la production cinématographiques et audiovisuelles
  • 11 Service public télévisuel régional - Vers une nouvelle génération de Contrats d'Objectifs et de Moyens - Appel à Manifestation d'Intérêt
  • 12 Service public télévisuel régional - Avenant n°1 au Contrat d'objectifs et de moyens 2014-2017 entre la Région et TV7
  • 13 Nouvelle politique régionale - Contrat de filière Musiques Actuelles et Variétés 2017-2019 : convention triennale entre la Région Nouvelle-Aquitaine, le Centre National de la Chanson, des Variétés et du Jazz - CNV et l'État - Ministère de la Culture et de la Communication - DRAC Nouvelle-Aquitaine et le Réseau des Indépendants de la Musique (RIM)
  • 14 Adhésion de la Région à « l'Association pour le développement de la bande dessinée à Angoulême »
  • 15 Accompagnement pour la rénovation énergétique globale performante de l'habitat privé
  • 16 Mise en œuvre de la nouvelle compétence régionale en matière de déchets et d'économie circulaire
  • 17 Politique régionale en faveur de la Vie Associative - Règlement d'Intervention Vie Associative
  • 18 Transport routier de voyageurs : organisation du transport à la demande
  • 19 Comité Consultatif Régional de la Recherche et du Développement Technologique (C.C.R.R.D.T.)
  • 20 Langues et Cultures Régionales - Convention constitutive modifiée 2017-2022 du Groupement d'Intérêt Public Culturel « Office Public de la Langue Basque »
  • 21 Langues et Cultures Régionales - Convention cadre 2017 - 2022 relative à la concertation visant le développement et la structuration de l'offre d'enseignement de et en langue basque sur le territoire du pays basque de France
  • 22 Attribution des indemnités d'astreinte et de permanence aux agents techniques du CREPS    
A suivre

A la suite de la séance plénière, un ensemble d’articles consacrés aux dossiers votés ce lundi 13 février sera à retrouver sur notre site.