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  1. Séance plénière du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Assemblée plénière © Joel Peyroux

Séance plénière du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Les élus régionaux de Nouvelle-Aquitaine se réunissent en séance plénière lundi 25 et mardi 26 juin 2018 à partir de 10h à l'Hôtel de Région de Bordeaux. 48 dossiers sont inscrits à l'ordre du jour. Les débats seront retransmis en direct.

Hôtel de Région

25 juin 2018 - 10h00
26 juin 2018 - 22h00
14, rue François de Sourdis à Bordeaux

Revivez la plénière de lundi 25 juin

Revivez la plénière de mardi 26 juin

Lors de cette assemblée plénière, des dossiers très importants seront étudiés par les élus dont :

  • le vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2017,
  • le rapport d'activité 2017,
  • le budget supplémentaire 2018,
  • les règlements d'intervention Habitat et Logement et Spectacle vivant,
  • le Schéma Régional de Développement du Tourisme et des Loisirs,
  • les feuilles de route de soutien à l'économie numérique et Silver économie,
  • le Contrat de Plan Régional de Développement des Formations et de l'Orientation Professionnelles

Ordre du jour (sous réserve de modifications) :

  1. Fonctionnement du Conseil régional : délégations de l'Assemblée plénière à la Commission permanente
  2. Comptes administratifs et comptes de gestion 2017 - Budget principal et budgets annexes Agence régionale de l'innovation (ADI-NA), Fonds européens, Régie cinéma, Service public local - Production d'énergie photovoltaïque
  3.  Affectation du résultat
  4.  Actualisation des durées d'amortissement des immobilisations suite aux transferts de compétences
  5. Rapport d'activité 2017 Nouvelle-Aquitaine
  6.  Budget supplémentaire 2018
  7.  Adoption de neuf contrats de territoire : Sud Vienne - Vals de Saintonge - Territoire de Guéret - Bassin d'Arcachon Val de l'Eyre - Grand Pau / Pays de Nay - Vézère-Auvézère - Monts et Barrages - Grand Poitiers / Vallée du Clain / Haut-Poitou - ELAN / Limoges Métropole
  8.  Avis du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine sur les Schémas Départementaux d'Amélioration de l'Accessibilité des Services Au Public (SDAASP) : SDAASP pour le Département de la Charente-Maritime, SDAASP pour le Département de la Dordogne
  9.  Rapport d'orientation pour une stratégie foncière en Nouvelle-Aquitaine
  10.  Règlement d'intervention Habitat et Logement
  11.  Communication sur le cluster Ruralité : un dispositif innovant au service des politiques de la ruralité
  12.  Schéma régional de développement du Tourisme et des Loisirs de la Nouvelle-Aquitaine
  13.  Feuille de route de soutien à l'économie numérique en Nouvelle-Aquitaine
  14.  Feuille de route Silver Economie de la Région Nouvelle-Aquitaine
  15.  Stratégie « Innovation Hubs » de la Région Nouvelle-Aquitaine et contrat de partenariat entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le pôle Aerospace Valley pour l'animation du premier Innovation Hub, DIHNAMIC
  16.  Contrat de partenariat entre la Région Nouvelle-Aquitaine et l'entreprise ArianeGroup dans le domaine du Spatial et des activités associées
  17.  Partenariat État, Caisse des Dépôts et Région pour la mise en place du prêt à taux zéro dans le cadre du dispositif d'accompagnement régional à la création/reprise d'entreprise à compter du 1er janvier 2018
  18.  Convention de partenariat en faveur du soutien à l'économie sociale et solidaire entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Gironde
  19.  Transports routiers de voyageurs : relations avec les Autorités Organisatrices de la Mobilité - Adoption de la convention de transfert de compétence du transport scolaire et interurbain avec le syndicat des mobilités Pays Basque Adour
  20.  Coopération internationale - Feuille de route entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Délégation générale du Québec à Paris 2018-2021
  21.  Convention Territoriale d'Exercice Concerté de la compétence Enseignement Supérieur et Recherche (CTEC-ESR)
  22.  Commission d'Évaluation des Politiques Publiques de la Région Nouvelle-Aquitaine (CEPP)  : modification de sa composition
  23.  Transition énergétique - Contrat de partenariat Compétitivité énergétique - Smurfit Kappa Cellulose du pin
  24.  Règlement d'intervention des centres de sauvegarde de la faune sauvage
  25.  Convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2020 entre les acteurs ENEDS (Education Nature pour un Développement Soutenable) et la Région Nouvelle-Aquitaine
  26.  Prorogation de 3 ans du classement des Parcs Naturels Régionaux et intégration de quatre communes aux Parcs Naturels Régionaux des Landes de Gascogne et Périgord-Limousin
  27.  Stratégie régionale de l'eau en Nouvelle-Aquitaine et sa déclinaison en politique régionale de l'eau
  28.  Politique de préservation et reconquête de la qualité des eaux souterraines et superficielles - Programme Re-Sources sur les aires d'alimentation de captages - Convention d'engagement dans le Contrat Territorial Cadre Eaux de Vienne
  29.  Communication : soutien à la modernisation des exploitations et ateliers technologiques des établissements agricoles publics
  30.  Guide de maintenance et entretien des Établissements Publics Locaux d'Enseignement de la région Nouvelle-Aquitaine
  31.  Contrat de Plan Régional de Développement des Formations et de l'Orientation Professionnelles (CPRDFOP) Nouvelle-Aquitaine 2018-2022
  32.  Développement des Chantiers Formation Qualification Nouvelle Chance en partenariat avec la ligue de football de Nouvelle-Aquitaine
  33.  Adaptation de dispositifs relevant des politiques jeunesse, formation-emploi
  34.  Règlement d'intervention relatif aux indemnités de stages et frais de transport des étudiants infirmiers
  35. 35a Tableau des emplois : créations
    35b Tableau des emplois : accroissements temporaires d'activité
    35c Tableau des emplois : transformations
    35d Tableau des emplois : emplois non pourvus
  36. Communication : délégation du Président pour ester en justice au nom de la Région Nouvelle-Aquitaine et accepter les indemnités d'assurance
  37. Convention-cadre de partenariat Région Nouvelle-Aquitaine et URHAJ Nouvelle-Aquitaine (Union régionale pour l'habitat des jeunes)
  38. Mobilité internationale : modification du règlement d'intervention
  39.  Apposition d'une plaque commémorative dans l'enceinte du lycée Hélène Duc de Bergerac
  40.  Communication : rapport spécial sur les conditions d'exercice de mandat confié par le Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine aux Sociétés d'Economie Mixte pour la réalisation des travaux - Exercice 2017
  41. 41a Actualisation du Programme Pluriannuel des Investissements pour les deux Centres de Ressources, d'Expertise et de Performance Sportive (CREPS) de Nouvelle-Aquitaine
    41b Convention quadripartite d'objectifs et de moyens CREPS de la Nouvelle-Aquitaine
  42.  Règlement d'intervention en faveur du Spectacle vivant (principes, modalités et dispositifs)
  43.  Spectacle Vivant - Conventions pluriannuelles d'objectifs de 3 Scènes Nationales, 4 Scènes Conventionnées et 2 lieux de création
  44.  Contrat de filière Arts plastiques et visuels 2018-2020
  45.  Arts plastiques et visuels - Conventions pluriannuelles d'objectifs avec des structures d'intérêt régional
  46.  Convention pluriannuelle d'objectif - Association de Prêt de Matériel pour les Actions Culturelles (APMAC)
  47.  Patrimoine - Pôle International de la Préhistoire - Modification des statuts
  48.  Modification des statuts de l'Établissement Public de Coopération culturelle Abbaye royale de Saint-Jean-d'Angély