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  1. La séance plénière du 27 mai 2016

La séance plénière du 27 mai 2016

Les élus régionaux se sont réunis en séance plénière, vendredi 27 mai 2016 à l’Hôtel de Région à Bordeaux.
12 dossiers ont été adoptés à cette occasion dont le budget primitif 2016.

Vous pouvez revisionnez la séance sur ce site.

27 mai 2016
 

Revivez la séance plénière

L'ordre du jour

  • Budget Primitif 2016
  • Durées d’amortissement des immobilisations
  • Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
  • Taxe sur les permis de conduire
  • Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules (cartes grises)
  • Communication : conseil permanent de la transition Energétique et du Climat
  • Opération Campus – Renouvellement de la Convention de site
  • Fondation de coopération scientifique « Fondation Bordeaux Université » : participation de la Région en tant que membre fondateur (régularisation)
  • Convention portant création de la fondation abritée « IHU LIRYC »
  • Convention de partenariat entre la Région et le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
  • Logement Parc privé : convention de financement OPAH-RU-ORI/Ville de La Réole
  • Indemnités de fonction des membres du Ceser : modalités de calcul des membres du Ceser