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  1. Séance plénière des 24 et 25 juin 2019
Plénière © Françoise Roch

Séance plénière des 24 et 25 juin 2019

Les élus régionaux de Nouvelle-Aquitaine se réuniront en séance plénière lundi 24 et mardi 25 juin 2019 dès 10h00 à l'Hôtel de Région à Bordeaux. Suivez les débats en direct en vidéo sur le site de la Région et sur les réseaux sociaux.

Hôtel de Région

24 juin 2019 - 10h00
25 juin 2019 - 19h00
14 rue François de Sourdis, 33000 Bordeaux

Suivez la séance plénière en direct

46 dossiers sont inscrits à l'ordre du jour de cette 4e plénière de l'année. Les élus débattront notamment de 14 nouveaux contrats de territoire, d'un règlement d'intervention pour le développement d'un tourisme durable et équilibré ou encore de l'appel à projets « Sport Tech » pour l'Innovation numérique dans le secteur sportif.

Ordre du jour (sous réserve de modifications) :

Journée du 24 juin

Discours d'introduction du Président

Approbation du PV de la précédente séance plénière

 

  1. Comptes administratifs et Comptes de gestion 2018 : budget principal et budgets annexes "Agence Régionale de l'Innovation", "Fonds européens", "Régie cinéma", "Service Public Local-production d'Energie Photovoltaïque" ;
  2. Affectation du résultat : budget principal et budgets annexes - "Agence Régionale de l'Innovation", "Fonds européens", "Régie cinéma", "Service Public Local-production d'Energie Photovoltaïque" ;
  3. Exonération de Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) des librairies ne disposant pas du label de librairie indépendante de référence ;
  4. Rapport d'activité 2018 Nouvelle-Aquitaine ;
  5. Budget Supplémentaire 2019 : budget principal et budgets annexes "Agence Régionale de l'Innovation", "Fonds européens", "Régie cinéma", "Service Public Local-production d'Energie Photovoltaïque" ;
  6. Approbation de 14 contrats de territoires : Haute Lande Armagnac, Vallée du Lot, Périgord vert, Périgord noir, Grand Bergeracois, Oloron Haut Béarn, Sud Gironde, Médoc, Cœur Entre-deux-Mers, Ouest Charente, Vallée de la Dordogne corrézienne, Haute Corrèze Ventadour, Niortais Haut Val-de-Sèvre et Lacq Orthez Béarn des Gaves ;
  7. Règlement d'intervention pour le développement d'un tourisme durable et équilibré ;
  8. Stratégie régionale de formation professionnelle : mise en œuvre de deux habilitations de service public ;
  9. Contrats régionaux de filières pour l'orientation, la formation et l'emploi - Métiers du Bâtiment et des Travaux Publics, et Métiers du numérique ;
  10. Convention-cadre entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Rectorat de région académique de Nouvelle-Aquitaine relative à la mise en œuvre de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel ;
  11. Constitution d'un groupement de commandes pour la passation et l'exécution des marchés publics relatifs à l'entretien, à la maintenance et à l'exploitation des installations techniques dans les EPLE (notamment énergétiques) ;
  12. Partenariat avec la Ligue de football Nouvelle-Aquitaine et appel à projet pour la réalisation de terrains de football synthétiques ;
  13. Appel à projets « Sport Tech » : Innovation numérique dans le secteur sportif ;
  14. Politique régionale en matière d'aide à la structuration du monde associatif ;
  15. Politique régionale en matière de solidarité et de lutte contre les discriminations ;
  16. Conventions de transfert et de délégation de compétence en matière de transport routiers avec plusieurs autorités organisatrices de la mobilité (AOM) ;
  17. Avenant n°3 aux Contrats de Plan État-Région (CPER) 2015-2020 Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes CPER Poitou-Charentes 2015-2020 - Volet 1 "Mobilité multimodale" - Article 2 "Moderniser le réseau et les dessertes ferroviaires de transport de voyageurs" ;
  18. Convention cadre de coopération avec l'IFSTTAR ;
  19. Rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de l'association Hermione - La Fayette ;
  20. Elargissement du dispositif régional de télétravail ;
  21. Tableau des emplois ;
  22. Modalités d'attribution des indemnités d'astreintes et des interventions en cas d'astreintes - délibération modificative ;
  23. Modalité d'attribution d'une indemnité de mobilité ;
  24. Communication : délégation du Président pour ester en justice au nom de la région Nouvelle-Aquitaine ;
  25. Attribution de la protection fonctionnelle à une conseillère régionale déléguée ;
  26. Information aux élus régionaux : prises à bail et conventions de disposition de biens régionaux ;
  27. Attribution de véhicules de fonction et règlement d'utilisation des véhicules de services.

 

Journée du 25 juin

  1. Engagement citoyen : règlement d'intervention « aide à la préparation de l'examen du permis de conduire B » ;
  2. Mobilité internationale - Modification du Règlement d'Intervention ;
  3. Soutien aux projets innovants pour l'amélioration du logement des jeunes ;
  4. Égalité d'accès aux actions éducatives et à la culture : Règlements d'Intervention relatifs aux Actions Éducatives Nouvelle-Aquitaine (AENA) et aux Projets Régionaux d'Art, de Culture et de Transmission (PRACT) ;
  5. Schéma régional de l'information jeunesse ;
  6. Coopération internationale : « Communication relative à la mise en œuvre des recommandations des évaluations des actions de coopération avec la (province du Hubei en) Chine, avec la Région du Plateau central au Burkina Faso et avec la Région Itasy à Madagascar » ;
  7. Coopération Internationale : feuille de route « Actions extérieures de la Région Nouvelle-Aquitaine » 2019-2021 ;
  8. Convention cadre triennale de coopération décentralisée entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Conseil départemental de Galati en Roumanie -2019 ;
  9. Coopération Internationale : Accord-cadre de coopération entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Région du plateau central au Burkina - 2019 ;
  10. International - convention-cadre de partenariat Région Nouvelle-Aquitaine/Team France Export Nouvelle-Aquitaine ;
  11. Convention de partenariat entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Centre National d'Etudes Spatiales sur les applications spatiales ;
  12. Convention cadre 2019 - 2021 entre la Région Nouvelle-Aquitaine, France Active et France Active Nouvelle Aquitaine ;
  13. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2020-2022 entre la Région et l'agence ADI-NA ;
  14. Actions collectives agricoles 2019 : Convention cadre 2019-2021 avec l'Agence de l'Alimentation Nouvelle-Aquitaine ;
  15. Politique agricole foncière : convention Région-SAFER Nouvelle-Aquitaine ;
  16. Approbation des statuts et adhésion au Syndicat Mixte de l'Établissement Public territorial de Bassin de la Dordogne (EPIDOR) ;
  17. Avenant à la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée 2017-2019 entre l'Etat (DRAC), le Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC), la Région Nouvelle-Aquitaine et les Départements de la Charente, de la Charente-Maritime, de la Dordogne, des Landes et du Lot et Garonne ;
  18. Spectacle Vivant - conventions pluriannuelles d'objectifs d'établissements culturels labellisés ou conventionnés par l'Etat ;
  19. Transition énergétique - Compétitivité énergétique des entreprises - Ariane Group

Motions - Questions orales - Voeux.