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  1. Séance plénière du 23 octobre 2017
Séance plénière © Françoise Roch

Séance plénière du 23 octobre 2017

Les élus régionaux se réunissent le lundi 23 octobre 2017 à l'Hôtel de Région à Bordeaux, pour la 4ème séance plénière de l'année.

Hôtel de Région, Bordeaux

23 oct. 2017
- 10h00 à 22h00  14 Rue François de Sourdis, 33000 Bordeaux, France

28 dossiers sont inscrits à l'ordre du jour. A noter notamment, parmi les dossiers importants, le rapport sur le développement durable, les orientations budgétaires, le service public télévisuel régional, la conférence territoriale de la jeunesse, la création de la nouvelle Agence Livre Cinéma...

Ordre du jour (sous réserve de modifications)

  • Discours d'introduction du Président
  • Diffusion d'une vidéo institutionnelle
  • Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  •     Rapport sur la situation en matière de Développement Durable dans la Région Nouvelle-Aquitaine. Année 2016
  •     Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes de la Région Nouvelle-Aquitaine
  •     Soutien aux pratiques sportives pour tous - Plan de soutien à la politique régionale de féminisation du sport
  •     Décision modificative du budget primitif 2017
  •     Orientations Budgétaires 2018
  •     Tarifs 2018 de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE "Grenelle")
  •     Stratégie Aéroportuaire Régionale
  •     Modification des statuts des régies régionales de transports de la Haute-Vienne et des Landes.
  •     Communication relative à la mise en œuvre des recommandations de l'évaluation des actions de médiation et de valorisation conduites par les services Patrimoine et Inventaire de la Région Nouvelle-Aquitaine
  •     Règlement d'Intervention "Patrimoine et Inventaire"
  •     Règlement d'Intervention : Fonds Innovation Long Métrage (F.I.L.M.) Nouvelle-Aquitaine
  •     Service public télévisuel régional - Contrats d'objectifs et de moyens 2018-2020
  •     Conventions particulières pour le développement et la structuration de l'enseignement de l'occitan dans les académies de Bordeaux, Limoges et Poitiers
  •     Harmonisation de la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle continue
  •     Protocole d'accord entre la Région et la Caisse des dépôts sur la création et le soutien de plateformes microcrédit régional Nouvelle-Aquitaine
  •     Conférence Territoriale de la Jeunesse
  •     Lycées et autres établissements - Changement de dénomination du lycée Nord Bassin à Andernos-les-Bains en hommage à Simone Veil
  •     Lycées et autres établissements : Fonctionnement des lycées et autres établissements publics locaux d'enseignement. Dotation globale de fonctionnement aux Etablissements Publics Locaux d'Enseignement pour l'exercice 2018
  •     Fonctionnement des lycées - convention constitutive d'un groupement de commandes pour la maintenance des ascenseurs
  •     Transition énergétique - Contrat de partenariat Compétitivité énergétique  - Entreprises DRT et Thiollet
  •     Agence régionale pour les travaux d'économie d'énergie (ARTÉÉ)
  •     Logement Parc Privé : Convention pluri-annuelle de financement de l'opération de revitalisation du centre bourg de Montmorillon et de développement du territoire
  •     Création d'un fonds dédié à la gestion des participations financières de la Région Nouvelle-Aquitaine
  •     Conventions Territoriales d'Exercice Concerté (CTEC) de la compétence "Solidarité des Territoires" entre les départements, chefs de file et la Région Nouvelle-Aquitaine "Solidarité des Territoires" de : Corrèze, Gironde, Pyrénées-Atlantiques, Vienne
  •     Avis du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine sur les Schémas Départementaux d'Amélioration de l'Accessibilité des Services au Public (SDAASP) pour les départements de la Charente, de la Corrèze et de la Gironde
  •     Coopération Internationale : Accord cadre triennal de coopération décentralisée : Région Nouvelle Aquitaine/Départements de Bambey, Diourbel, Fatick, Foundiougne, Gossas, Mbacké - 2017/2019
  •     Participation régionale à la coordination du programme 2017-2020 de valorisation des itinéraires cyclables Eurovelo n°1 - « Vélodyssée »  et  V43 - « VéloFrancette »
  •     Création de la nouvelle Agence Livre Cinéma