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  1. Séance plénière des 21 et 22 octobre 2019
Vote en séance plénière © Françoise Roch - Région Nouvelle-Aquitaine

Séance plénière des 21 et 22 octobre 2019

Les élus régionaux de Nouvelle-Aquitaine se réuniront en séance plénière lundi 21 et mardi 22 octobre 2019 dès 10h00 à l'Hôtel de Région à Bordeaux. Suivez les débats en direct en vidéo sur le site de la Région et sur les réseaux sociaux.

Hôtel de Région

21 oct. 2019 - 10h00
22 oct. 2019 - 16h59
14 Rue de Sourdis, 33000 Bordeaux

45 dossiers sont inscrits à l'ordre du jour de cette 6e plénière de l’année. Les élus débattront notamment de la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes de la Région Nouvelle-Aquitaine, des orientations budgétaires pour l’année 2020, de plusieurs conventions d’objectifs avec des organismes régionaux ou encore de l’adoption d’une feuille de route régionale pour le développement des écoles de la deuxième chance en Nouvelle-Aquitaine.

21 octobre

22 octobre

Ordre du jour (sous réserve de modifications) :

  1. Rapport sur la situation en matière de développement durable dans la Région Nouvelle-Aquitaine - Année 2018 ;
  2. Rapport 2019 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes de la Région Nouvelle-Aquitaine pour l'année 2018 ;
  3. Plan d'action "Réaliser l'égalité" : Communication du bilan de la première année et du déploiement ;
  4. Rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Région Nouvelle-Aquitaine (exercice 2015 et suivants) ;
  5. Rapport d'observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Région Nouvelle-Aquitaine (transports express régionaux - exercice 2012 et suivants) ;
  6. Décision Modificative du Budget Primitif 2019 : budget principal et budgets annexes : Agence régionale de l’innovation, fonds européens, cinéma, service public local production d’énergie photovoltaïque ;
  7. Orientations Budgétaires 2020 ;
  8. Tarifs 2020 de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) "Grenelle" ;
  9. Actualisation des durées d'amortissement des immobilisations ;
  10. Adoption du Plan régional de prévention et de gestion des déchets ;
  11. Réseau express régional basque ;
  12. Avenants aux volets" Mobilité multimodale" des Contrats de plan État- Région 2015-2020 - CPER Aquitaine et Limousin ;
  13. Lycées et autres établissements : Fonctionnement des lycées et autres établissements publics locaux d'enseignement. Dotation globale de fonctionnement aux établissements publics locaux d'enseignement pour l'exercice 2020 ;
  14. Appel à manifestation d’intérêts en faveur des jeunes de la Nouvelle Aquitaine ;
  15. Retrait de la Région Nouvelle-Aquitaine du groupement de commandes constitué avec la commune de Neuvic ayant pour objet la réalisation d'une étude de restauration des œuvres du sculpteur Henri Proszinsky à Neuvic (19) ;
  16. Mise à disposition de parties de services des délégations régionales de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions prévues à l'article 18 de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel ;
  17. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec Cap Métiers Nouvelle-Aquitaine ;
  18. Contrats Régionaux de Filières pour l'orientation, la formation et l'emploi - Métiers de la santé, de l’action-sociale, du social et du médico-social ;
  19. Feuille de route régionale pour le développement des Écoles de la Deuxième Chance en Nouvelle-Aquitaine ;
  20. Pacte territorial d'insertion (PTI) de Gironde ;
  21. Recruter et former les salariés : cadre régional d’intervention en faveur du développement des compétences et de l’emploi ;
  22. Mobilités internationales - ajustement de 3 points du Règlement d'intervention  ;
  23. Logement des jeunes : Clôture du fonds CLE Aquitaine et transfert de l'avance régionale CLE à la Caisse d'avance du 1er loyer ;
  24. Conventions pluriannuelles d'objectifs avec les agences culturelles de la Région ;
  25. Spectacle vivant et arts plastiques et visuels - conventions pluriannuelles d'objectifs d'établissements culturels labellisés ou conventionnés par l'Etat ;
  26. Convention cadre de coopération entre la Région Nouvelle-Aquitaine et l’ONERA ;
  27. Programme Nouvelle-Aquitaine de mobilité des chercheurs Fulbright - Convention de partenariat 2020-2023 ;
  28. Tableau des emplois ;
  29. Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) / Harmonisation du régime indemnitaire des cadres d'emplois en attente du RIFSEEP (ingénieurs, techniciens et psychologues territoriaux) - Ajustements techniques ;
  30. Délibération modificative relative à la prise en charge des frais de déplacement des agents de la Région, des conseillers régionaux et conseillers CESER ;
  31. Communication : délégations du Président pour accepter les indemnités de sinistres afférentes aux contrats d'assurance et ester en justice au nom de la Région Nouvelle-Aquitaine ;
  32. Convention cadre Etat-Région Nouvelle-Aquitaine pour la reconquête de la biodiversité ;
  33. Convention pluriannuelle d'objectifs pour l'agence régionale de la biodiversité Nouvelle-Aquitaine (ARBNA) ;
  34. Convention cadre de partenariat pour la création d'un Parc naturel régional Gâtine Poitevine ;
  35. Approbation des statuts et adhésion au syndicat mixte Institution Adour ;
  36. Approbation des statuts et adhésion au syndicat mixte de l’Établissement Public Territorial de Bassin Charente ;
  37. Contrat de partenariat compétitivité énergétique des entreprises - Papèterie de Bègles ;
  38. Contrat de partenariat relatif à l'implantation de l'entreprise Flying Whales en Nouvelle-Aquitaine ;
  39. Programme d’animation des filières touristiques de Nouvelle- Aquitaine vers un tourisme écoresponsable ;
  40. Soutien au projet de requalification touristique de l'Arsenal de Rochefort ;
  41. Convention de partenariat entre la Région Nouvelle-Aquitaine et l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) ;
  42. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2020-2022 entre la Région et la MONA (Mission des offices de tourisme Nouvelle-Aquitaine) ;
  43. Approbation du contrat de dynamisation et de cohésion territoriale de Haute Saintonge et point d’avancement sur la contractualisation territoriale suite à la plénière Néo Terra ;
  44. Revitalisation centre-bourg Castillon-la-Bataille - Convention cadre ;
  45. Accompagnement de l'OPAH-RU de la communauté de communes de Noblat sur la période 2019-2024.

 

Motions - Questions orales - Voeux.