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  1. Europe en Aquitaine

Europe en Aquitaine

La Région Nouvelle-Aquitaine et l'Europe agissent ensemble pour le territoire.

Sommaire
  1. Déposer une demande d’aide européenne
  2. Suivre l'état d'avancement de ma demande d'aide
  3. Les projets soutenus par l’Union européenne
  4. Obligations de communication
  5. Contacts
  6. Documents à télécharger

L’Aquitaine bénéficie depuis de nombreuses années du soutien de l’Union européenne qui se poursuit pour la période 2014-2020. Au travers de la politique régionale de l'Union européenne, des projets locaux sont cofinancés par l’Europe. Les décisions sont prises au niveau régional.

Déposer une demande d’aide européenne

Avant de déposer une demande d'aide européenne, nous vous proposons de lire la notice d'aide. Elle vous explicite les éléments essentiels d'un dossier cofinancé par les fonds européens. Elle vous guidera également dans le renseignement du formulaire de demande d'aide.

Vous trouverez également pour vous accompagner dans la saisie de votre demande d'aide, le guide d'utilisation du portail et un modèle du dossier de demande.

Accéder au formulaire de demande d'aide européenne

Dans le cadre d'une subvention FSE (Axe 2 - OS2, OS5) ou d'une subvention FSE/IEJ (Axe 2 - OS1), le porteur de projet doit procéder au renseignement du questionnaire suivant par chaque participant à son entrée dans l'action (au plus tard durant le mois suivant son entrée). Ce questionnaire est à utiliser pour toute action du FSE et de l'IEJ pour laquelle il est possible d'identifier des participants :

Pour vous accompagner dans toutes les démarches de votre dossier (du dépôt de votre demande au paiement de l'aide européenne), téléchargez le guide du porteur de projet.

Le PO FEDER-FSE-IEJ 2014-2020 Aquitaine promeut trois principes horizontaux en cohérence avec les objectifs de l'Union européenne.
L'intégration de ces principes dans les projets est un facteur d'exemplarité ou de compétitivité pour votre structure. Elle suppose de veiller à :

- l'égalité entre les femmes et les hommes
- l'égalité des chances et la non-discrimination
- le développement durable

Trois guides sont à votre disposition :

- Guide du bénéficiaire sur les Principes Horizontaux
- Guide pour les collectivités et le secteur public du diagnostic RSO
- Guide pour les entreprises et le secteur privé du diagnostic RSO

Pour vous aider à comprendre la législation en matière d'aide d'État, téléchargez le Vademecum.

Suivre l'état d'avancement de ma demande d'aide

Les projets soutenus par l’Union européenne

Téléchargez la liste des projets soutenus par l'Union européenne sur le territoire Aquitain.

Découvrez la cartographie d’exemples de projets européens soutenus à l’échelle de la Nouvelle-Aquitaine.

Cartographie Google map : https://sites.google.com/site/europenouvelleaquit/

Obligations de communication

Sur la base d'un tronc commun qui est d’afficher le logo de l'Union européenne (la bannière étoilée + la mention « Union européenne »), il existe des spécificités selon les différents  FESI (Fonds Européens Structurels et d'Investissement) qui interviennent. Il en est de même  pour les projets relevant de l'abondement d'instruments financiers.

En cas de doute sur le fonds, référez-vous à la convention d’attribution d’aide que vous aurez signée.

  • 1 - FEDER (Fonds européen de développement régional - Fonds social européen)
  • 2 - FSE-IEJ Région (Initiative pour l'emploi des jeunes)
  • 3 - FSE-IEJ État (Fonds social européen-initiative pour l'emploi des jeunes)
  • 4 - FEADER (Fonds européen agricole pour le développement rural)
  • 5 - FEAMP (Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche)

Contacts

La Région vous accompagne pour préciser votre projet et envisager un financement européen.

Pôle Affaires européennes et Internationales
Direction des fonds européens
14, rue François-de-Sourdis
33077 Bordeaux Cedex
Tél : 05 57 57 55 59
Courriel : fonds.europeens-bordeaux@laregion-alpc.fr

Si votre projet concerne :

- La coopération territoriale européenne :

Pôle Affaires européennes et internationales
Direction de la coopération européenne et internationale
14, rue François-de-Sourdis
33077 Bordeaux Cedex
Tél. : 05 57 57 74 94

Vos contacts par thématique :

  • Innovation et compétitivité des entreprises :
    Courriel: ue.innovation.competitivite@laregion-alpc.fr
  • Insertion professionnelle des Aquitains par la formation et la création d’activités :
    Courriel: ue.formation.emploi@laregion-alpc.fr
  • Agriculture, développement rural :
    Courriel: ue.agri.rural@laregion-alpc.fr
  • Pêche :
    Courriel: ue.peche@laregion-alpc.fr
  • Transition énergétique et écologique :
    Courriel: ue.ecologie.energie@laregion-alpc.fr
  • Très haut débit et transformation numérique des entreprises et e-services aux citoyens :
    Courriel: ue.numerique@laregion-alpc.fr
  • Développement urbain des quartiers en difficulté :
    Courriel: ue.urbain@laregion-alpc.fr
  • Coopération territoriale européenne :
    Courriel: ue.cooperation@laregion-alpc.fr

- Le retour à l'emploi, le maintien dans l'emploi des salariés, ainsi que l'inclusion sociale :
Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE)
Service FSE (Fonds Social Européen)
19 rue Marguerite Crauste
33 074 Bordeaux Cedex
Courriel : aquit.fse@direccte.gouv.fr

    Documents à télécharger